Que sont les objets usuels ?

Les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les aliments sont des objets usuels. Les produits cosmétiques sont également considérés comme des objets usuels. Les piercings et tatouages sont des objets usuels. Les bijoux et accessoires sont des objets usuels. Les textiles, vêtements, cuirs qui entrent en contact avec le corps sont des objets usuels. Les protections hygiéniques féminines sont des objets usuels. Les jouets et articles pour enfants sont des objets usuels. Les eaux de baignades sont des objets usuels. Les cigarettes électroniques sont des objets usuels.

Les objets usuels sont mentionnés dans l'Ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels. Il faut également tenir compte des dispositions du droit supérieur et de l'Ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels. L'Ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels [ODAlOUs ; RS 817.02]) inclut notamment les articles 47, 61, 62, 73, 74, 75 et 77 ODAlOUs.

Les siéges en bois d'ébène, chargé de sobres sculptures, avaient cette tournure lourde et courte qui imprimait en ce temps à tous les objets usuels un caractère d'uniformité si fâcheuse. Composant élémentaire d'un objet usuel et de grande consommation, le système de fermeture d'un emballage alimentaire n'en demeure pas moins essentiel à l'heure du triomphe de la société de consommation. On y découvre notamment la théorie des formes et des couleurs du peintre se propager sur la porcelaine afin de mettre en valeur les courbes d'un objet usuel. Jamais de meubles non plus ; c'est par terre ou sur des petits socles en laque que se posent les objets usuels ou les vases de fleurs. Le monde artistique et le monde de l'enfance ont en commun la faculté d'émerveillement total et inconditionnel pour ce qui apparaît à d'autres comme un vulgaire objet usuel.

Selon l'article 5 de la loi sur les denrées alimentaires et objets usuels, on entend par objets usuels les objets qui entrent dans l'une des catégories de produits suivantes : objets et matériaux répondant à l'une des caractéristiques suivantes : ils sont destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, ils sont susceptibles d'entrer en contact avec des denrées alimentaires dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles, ils sont destinés à transmettre leurs constituants aux denrées alimentaires. Les produits cosmétiques et autres objets, substances et préparations qui, de par l'usage auquel ils sont destinés, entrent en contact avec les parties superficielles du corps, avec les dents ou avec les muqueuses sont aussi considérés comme des objets usuels. Les instruments et produits colorants utilisés pour le tatouage et le maquillage permanent sont également des objets usuels. Les vêtements, textiles et autres objets qui, de par l'usage auquel ils sont destinés, entrent en contact avec le corps sont aussi considérés comme des objets usuels. Les jouets et autres objets destinés à être utilisés par des enfants sont des objets usuels. Les bougies, allumettes, briquets et articles de farces et attrapes sont également des objets usuels. Les générateurs d'aérosols qui contiennent des denrées alimentaires ou d'autres objets usuels sont des objets usuels. Les objets et matériaux destinés à l'aménagement et au revêtement de locaux d'habitation, à moins qu'ils ne soient soumis à d'autres législations spécifiques, sont des objets usuels. L'eau qui n'est pas destinée à être bue mais qui est susceptible d'entrer en contact avec le corps humain dans des installations qui ne sont pas exclusivement réservées à un usage privé mais sont ouvertes au public ou à des personnes autorisées, telle l'eau de douche et l'eau de baignade des hôpitaux, des établissements médico-sociaux ou des hôtels, est un objet usuel. Ces objets ne doivent pas mettre en danger la santé des consommateurs.

Certains objets sont en bois : un lit, une armoire, une chaise. Certains objets sont en plastique : un stylo, une bassine. Certains objets sont en verre : une carafe, une ampoule. Certains objets sont en tissu : un coussin, un vêtement. Certains objets sont en métal : un clou, une casserole.

Les objets usuels sont principalement les objets et matériaux destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires, les produits cosmétiques, les objets entrant en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire et les jouets. Les objets usuels ne doivent pas porter atteinte à la santé humaine lorsqu’ils sont utilisés dans les conditions normales ou prévisibles. Les exemples d'objets usuels incluent la vaisselle, les matériaux d’emballage, les produits textiles, les bijoux et les articles de puériculture.

Les objets usuels sont définis comme : Les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les aliments. Les produits cosmétiques Les piercings et tatouages Les bijoux et accessoires Les textiles, vêtements, cuirs qui entrent en contact avec le corps Les protections hygiéniques féminines Les jouets et articles pour enfants Les eaux de baignades Les cigarettes électroniques